Mentions légales
Société : ONE EURL – Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
ONE
Société à responsabilité limitée au capital de 2 000 €
Siège social : Résidence Le Mas du Claou, Chemin du Pigonnet, 13770 Venelles, France
SIREN : 815 234 554
SIRET : 815 234 554 00039
N° TVA intracommunautaire : FR91 815 234 554
RCS Aix-en-Provence
Gérant : Fred Turban
E-mail : fred.turban@by-one.fr
Le site est accessible à l’adresse : www.by-one.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Capital social : 50 000 000 €
RCS Lille Métropole : 424 761 419
N° TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Site de l’hébergeur : OVHcloud
Les informations relatives à l’hébergeur sont celles publiées par OVH SAS dans ses mentions légales officielles.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Fred Turban, gérant de ONE
4. Objet du site
Le site www.by-one.fr est un site vitrine présentant les activités et prestations musicales proposées par ONE.
ONE conçoit et propose des expériences musicales et des prestations artistiques pour des événements privés et professionnels.
Le site présente notamment les différentes formations, prestations et expériences musicales proposées par ONE.
Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et ne constituent pas une offre contractuelle.
Les prestations font l’objet d’un échange préalable avec ONE et d’un devis personnalisé.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.by-one.fr, notamment les textes, photographies, vidéos, éléments graphiques, logos, créations visuelles et contenus sonores, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
ONE détient les droits nécessaires sur les contenus qu’elle publie sur son site.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, quel que soit le procédé utilisé ou le support concerné, est interdite sans l’autorisation préalable et écrite de ONE.
Toute utilisation non autorisée des contenus du site est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle applicables.
6. Données personnelles
Le site comporte un formulaire de contact permettant aux visiteurs de transmettre des informations à ONE afin de traiter leurs demandes et de répondre à leurs sollicitations.
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, aux bases légales, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
Pour toute question relative au traitement de ses données personnelles ou pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter ONE à l’adresse :
7. Cookies et traceurs
Le site utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les choix de l’utilisateur, des traceurs permettant notamment de mesurer l’audience du site ou d’intégrer des contenus provenant de services tiers.
Le site utilise notamment Google Analytics ainsi que des contenus intégrés provenant de YouTube et Instagram.
Les traceurs soumis au consentement de l’utilisateur ne sont déposés ou utilisés qu’après recueil de son consentement, conformément à la réglementation applicable.
L’utilisateur peut consulter et modifier ses préférences à tout moment depuis la page Gestion des cookies du site.
La CNIL indique notamment que l’utilisation de services tiers tels que les solutions statistiques et les vidéos provenant de plateformes comme YouTube peut nécessiter le consentement préalable de l’utilisateur, selon la configuration du service et les traceurs utilisés.
8. Responsabilité
ONE s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et actualisées que possible.
Toutefois, ONE ne garantit pas l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité permanente de l’ensemble des informations publiées sur le site.
ONE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
ONE ne saurait également être tenue responsable des contenus publiés sur des sites tiers accessibles depuis des liens présents sur son site.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes exploités par des tiers.
ONE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données.
La présence d’un lien vers un site tiers ne constitue pas une validation ou une recommandation de son contenu par ONE.
10. Disponibilité du site
ONE s’efforce d’assurer l’accessibilité du site de manière continue.
Des interruptions temporaires peuvent toutefois intervenir, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en raison de contraintes techniques.
ONE ne peut garantir une disponibilité permanente du site.
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Pour toute question concernant le site, l’utilisateur peut contacter ONE à l’adresse :
